|
Limite de
responsabilité
|
|
|
S erviceservices
Les conditions pour un service sont celles qui sont établies au
moment de la fourniture du service.
I nformations
Les informations fournies sur ce site ne le sont qu'à titre
informatif. L'exactitude n'est pas garantie ni que cette information est complète.
M arques de commercearques de commerce
Certains noms, appellations, icônes ou autres peuvent être des
marques de commerce d' Index Québec Inc., d' Index
Montréal ou d'autres entreprises titulaires
d'une licence d'utilisation. La présence d'une marque de commerce sur ce site ne signifie
en aucune façon, que ce soit explicite ou implicite, que celle-ci est la propriété
d'une des entreprises associées à ce site. Toute opération de téléchargement, de
retransmission, de reproduction ou de modification des marques de commerce et/ou du
contenu de ce site effectuée sans autorisation peut constituer une infraction aux lois et
principes régissant les marques de commerce ou le Copyright.
R eprésentation
Les liens avec d'autres sites ne sont proposés que pour des raisons
de commodité. Par conséquent, Index Québec Inc. ne recommande ni implicitement, ni explicitement, aucun
produit ou service d'un tiers par le simple fait de l'information, du matériel ou du
contenu qui se trouve sur ce site ou d'autres sites.
|
|